Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINTE-ANNE
/
LA CHAINE BURGONDE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CHAINE BURGONDE
S.A.R.L. SAINTE-ANNE

Numéro de dépôt :
1726550
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
NUITS ST GEORGES
Date d'expiration :
10/12/2001

Présentation de la marque LA CHAINE BURGONDE

Déposée le 10 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINTE-ANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NUITS ST GEORGES), la marque française « LA CHAINE BURGONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINTE-ANNE domicilié(e) 1 rue Sainte-Anne B.P. 78, 21703 NUITS-SAINT-GEORGES CEDEX - France.

La marque LA CHAINE BURGONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726550.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CHAINE BURGONDE est expirée depuis le 10 décembre 2001.

SAINTE-ANNE a également déposé les autres marques suivantes : IRCOM , LE PRIEURE DE LA CRAU , VIERGE EXTRA SAINTE ANNE , LE CERCLE DES OENOPOTES


S.A.R.L. SAINTE-ANNE - 1 rue Sainte-Anne B.P. 78, 21703 NUITS-SAINT-GEORGES CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Vin de pays, vin de qualité supérieure, vin de qualité produit dans une région déterminée, vin mousseux de qualité produit dans une région déterminée, eau de vie d'appellation d'origine: tous les produits précités étant en provenance de Bourgogne